PLU 2021 2022 dossier et résultats enquête publique


Résultat de l’enquête publique


AVIS FAVORABLE

Les conclusions de l’enquête publique

 

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Dossier initial  de l'enquête publique

Information: Ces documents ne semblent plus être accessibles sur le site de la municipalité de Septeuil

 


Les pièces de procédures

 

 

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Les annexes au dossier

 

 

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Les avis des PPA

(Personnes Publiques Associées)

 

 

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La Concertation !!!

 

 

 

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  1.    Sommaire 
  2.     Plan de Zonage 
  3.     OAP 
  4.      PADD
  5.      Règlement